Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE FAUBOURG
Rousseau Danièle

Numéro de dépôt :
3689758
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
ESPACE FAUBOURG de Rousseau Danièle

Présentation de la marque ESPACE FAUBOURG

Déposée le 6 novembre 2009 par Rousseau Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE FAUBOURG »

Le déposant est Rousseau Danièle domicilié(e) 7 rue de la Colline - 95450 - SERAINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benhamou Laurence domicilié(e) 38 rue du Général Delestraint - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE FAUBOURG est expirée depuis le 6 novembre 2019.

Rousseau Danièle a également déposé les autres marques suivantes : DIRIGEANTES


Rousseau Danièle - 7 rue de la Colline - 95450 - SERAINCOURT - France


Benhamou Laurence - 38 rue du Général Delestraint - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.